Normes de CLZTR contre l’exploitation et les abus sexuels sur mineurs

01 / Norme

Notre norme

Une règle prime sur toutes nos autres politiques et ne se négocie jamais : les enfants ne sont ni un contenu, ni un marché, ni un risque à gérer. L’exploitation et les abus sexuels sur mineurs, abrégés ici en CSAE, n’ont aucune forme autorisée sur CLZTR.

1. 01.01

   Les contenus d’abus sexuels sur mineurs, abrégés ici en CSAM, sont interdits. Nous ne les hébergeons pas, ne les transmettons pas, n’y renvoyons pas et ne les tolérons nulle part dans le produit.

2. 01.02

   La manipulation psychologique, la sollicitation sexuelle d’une personne mineure, la sextorsion et le fait d’organiser ou d’annoncer un contact avec une personne mineure à des fins sexuelles sont interdits, qu’une image soit en jeu ou non.

3. 01.03

   Les représentations sexualisées de personnes mineures sont interdites quelle qu’en soit la fabrication. Dessins, montages, images de synthèse et images générées par intelligence artificielle sont traités exactement comme des photographies.

4. 01.04

   La traite d’une personne mineure, sa mise en avant et toute offre de produire, d’échanger ou de payer des CSAM sont interdites.

5. 01.05

   Ces règles valent pour les profils, les photos, les noms, les biographies, les clusters et les événements, les messages, et partout ailleurs où une personne peut montrer quelque chose à une autre sur CLZTR.

6. 01.06

   En matière de CSAE, il n’y a pas d’avertissement. Le compte est fermé.

02 / Adultes

CLZTR est réservé aux adultes

La mesure de protection la plus simple consiste à ne pas avoir de mineurs sur le service, donc l’âge est vérifié avant que le compte puisse être vu par qui que ce soit.

1. 02.01

   Il faut avoir 18 ans ou plus pour détenir un compte CLZTR, et 19 ans à Porto Rico. Un compte appartient à une personne réelle, et chaque personne n’a qu’un seul compte.

2. 02.02

   Avant d’apparaître sur la carte, un compte passe une vérification de pièce d’identité et un contrôle de vivacité effectué sur le téléphone. La pièce porte une date de naissance, et le contrôle de vivacité confirme la présence d’une personne vivante plutôt que la photo d’une photo.

3. 02.03

   Un compte dont nous estimons qu’il appartient à une personne mineure est retiré des surfaces publiques et fermé. Nous n’invitons pas cette personne à réessayer avec un meilleur document.

4. 02.04

   Nous ne collectons pas sciemment de données personnelles d’enfants. Lorsqu’un compte de personne mineure est trouvé, ses données sont supprimées conformément à notre politique de confidentialité, hormis ce que nous devons conserver pour un signalement aux autorités.

5. 02.05

   CLZTR n’est pas commercialisé auprès des enfants, ne propose aucun contenu destiné aux enfants, et est classé pour adultes sur chaque boutique où il est référencé.

03 / Interdits

Conduites interdites, en détail

Voici la liste sur laquelle nous agissons. Elle est écrite simplement pour que personne n’ait à deviner où se situe la limite.

1. 03.01

   Produire, demander, partager, stocker, vendre, acheter des CSAM ou y renvoyer.

2. 03.02

   Toute approche sexuelle ou amoureuse envers une personne connue ou supposée mineure.

3. 03.03

   Manipulation : gagner la confiance d’une personne mineure afin d’en abuser, y compris par des cadeaux, des flatteries, le secret ou l’isolement.

4. 03.04

   Sextorsion : menacer de publier des images d’une personne mineure pour obtenir des images, de l’argent, un contact ou une obéissance.

5. 03.05

   Publier, demander ou échanger des informations personnelles sur une personne mineure à des fins sexuelles.

6. 03.06

   Décrire, glorifier, banaliser ou expliquer comment commettre un abus sexuel sur mineur ou comment échapper à la protection de l’enfance.

7. 03.07

   Amener une personne mineure dans un cluster ou un événement à des fins sexuelles, ou utiliser CLZTR pour organiser une telle rencontre.

8. 03.08

   Tenir un compte, un cluster ou un événement dont l’objet est de trouver, classer, noter ou collectionner des mineurs.

04 / Signalement

Comment signaler

Chaque profil, cluster, événement, message et photo sur CLZTR dispose d’une commande de signalement, toujours accessible. Il n’est pas nécessaire d’être la personne concernée pour s’en servir.

1. 04.01

   Dans l’app, ouvrez le profil, le cluster, l’événement ou le message, choisissez Signaler, puis le motif relatif à la protection des mineurs. Un signalement concernant une personne mineure part dans une file prioritaire, pas dans la file générale.

2. 04.02

   Le blocage est immédiat et distinct du signalement. Vous pouvez bloquer d’abord et signaler ensuite, et l’autre personne n’est prévenue ni de l’un ni de l’autre.

3. 04.03

   Si vous ne pouvez pas accéder à l’app, ou si vous signalez pour le compte de quelqu’un d’autre, écrivez à notre point de contact protection des mineurs à service@clztr.com. Cette adresse est ouverte à tous, y compris aux personnes qui n’ont jamais eu de compte.

4. 04.04

   Dites-nous ce que vous avez vu et où, du mieux que vous pouvez. Un nom d’utilisateur, un lien, le nom d’un cluster ou d’un événement, ou une heure approximative nous suffisent pour le retrouver.

5. 04.05

   Ne téléchargez, n’enregistrez et ne transférez jamais un CSAM présumé pour nous l’envoyer comme preuve. Nous dire où il se trouve suffit, et cela vous évite tout risque juridique.

05 / Sanctions

Ce qui se passe après un signalement

Un signalement relatif à la protection des mineurs est traité par une personne, pas seulement par un filtre, et il passe avant le reste de la file.

1. 05.01

   Le contenu signalé sort de la vue publique pendant son examen, pour qu’aucun examen ne se déroule avec le contenu encore présent sur la carte.

2. 05.02

   Un cas de CSAE confirmé ferme le compte définitivement dès la première fois. Il n’y a ni système d’avertissements, ni recours qui rétablisse le compte.

3. 05.03

   Nous retirons la personne de tous les clusters et événements qu’elle détient ou auxquels elle participe, et nous annulons ce qu’elle a créé.

4. 05.04

   Nous prenons des mesures raisonnables pour empêcher la même personne de revenir, notamment en bannissant l’identité vérifiée et l’appareil derrière le compte.

5. 05.05

   Nous conservons le dossier du compte, le contenu et les journaux associés aussi longtemps que nos obligations légales l’exigent, y compris après suppression, afin qu’une enquête ultérieure ne soit pas mise en échec par la disparition du compte.

6. 05.06

   Nous confirmons à la personne qui a signalé que son signalement a été reçu et clos. Nous ne communiquons ni les données de l’autre compte ni le détail de l’issue, car c’est ainsi qu’un signalant finit par être identifié.

06 / Autorités

Coopération avec les autorités

Certains constats ne s’arrêtent pas à la fermeture d’un compte, et il ne nous appartient pas de les taire.

1. 06.01

   Tout contenu paraissant relever de l’abus sexuel sur mineur est signalé au National Center for Missing and Exploited Children (NCMEC) via la CyberTipline, ou à l’autorité ou à la ligne compétente lorsque la loi applicable oriente le signalement ailleurs.

2. 06.02

   Nous respectons les lois de protection de l’enfance qui nous sont applicables dans les pays où nous opérons, y compris les obligations de signalement et de conservation.

3. 06.03

   Nous répondons aux réquisitions légales valides des forces de l’ordre, et nous acceptons les demandes de divulgation d’urgence en cas de risque crédible de préjudice grave pour une personne mineure.

4. 06.04

   Nous n’attendons pas une réquisition pour agir sur un signalement crédible. Le retrait et le signalement passent en premier.

5. 06.05

   Les forces de l’ordre et les organisations de protection de l’enfance peuvent nous joindre directement à service@clztr.com, en indiquant en objet qu’il s’agit d’un sujet de protection des mineurs.

07 / Prévention

Comment nous réduisons le risque

La sanction est la dernière ligne. Le produit lui-même est conçu pour que les chemins habituels vers un enfant soient fermés.

1. 07.01

   CLZTR n’a pas de fil public, pas de compteur d’abonnés et aucune navigation libre entre inconnus par photo, donc il n’existe aucune surface où un adulte pourrait faire son marché.

2. 07.02

   Personne n’apparaît sur la carte sans passer la vérification d’identité et le contrôle de vivacité, ce qui rend un compte jetable coûteux plutôt que gratuit.

3. 07.03

   La localisation est désactivée tant que vous ne l’activez pas, elle n’est jamais rétroactive, et votre position exacte n’est jamais publiée auprès d’inconnus.

4. 07.04

   Rejoindre un cluster ou un événement déclenche un contrôle de présence sur la localisation, la plage horaire et l’intégrité de l’appareil, donc la présence ne peut pas simplement être affirmée.

5. 07.05

   Notre équipe de modération traite la file protection des mineurs, et nous gardons trace de ce qui a été signalé, de ce qui a été décidé et de quand.

6. 07.06

   Les personnes qui traitent ces signalements sont formées à reconnaître les CSAE, et nous révisons cette norme au moins une fois par an.

08 / Lignes d’écoute

Signaler en dehors de CLZTR

Vous n’avez pas besoin de notre autorisation, ni de nous attendre. Ces organisations reçoivent des signalements de contenus d’abus sexuels sur mineurs partout sur internet, y compris sur CLZTR.

• USNCMEC CyberTiplinereport.cybertip.org
• INTINHOPEwww.inhope.org
• UKInternet Watch Foundationreport.iwf.org.uk